Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente s\u2019appliquent \u00e0 toute commande pass\u00e9e sur le site www.azimuth.fr.<\/p>\n
Le Vendeur est\u00a0:<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 AZIMUTH,<\/p>\n
Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e au capital de 70.000 euros,<\/p>\n
Dont le si\u00e8ge social est sis : Pont d’Av\u00e8ne, 187 Route de St Ambroix, 30340 ROUSSON \u2013 FRANCE,<\/p>\n
Immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de N\u00eemes sous le
\nnum\u00e9ro 490 476 520,<\/p>\n
TVA intra-communautaire FR03490476520.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre le Vendeur (tel qu\u2019identifi\u00e9 en pr\u00e9ambule) et l\u2019acheteur (\u00ab\u00a0Le Client\u00a0\u00bb) d\u00e9sirant acqu\u00e9rir des produits propos\u00e9s \u00e0 la vente par le Vendeur sur le site internet www.azimuth.fr (\u00ab\u00a0Les Produits\u00a0\u00bb).<\/p>\n
Elles s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 l\u2019ensemble des ventes conclues entre le Vendeur et le Client.<\/p>\n
Elles pr\u00e9cisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des \u00e9ventuels retours des Produits.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res non express\u00e9ment agr\u00e9\u00e9es par le Vendeur.<\/p>\n
Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont accessibles \u00e0 tout moment sur le site Internet www.azimuth.fr et pr\u00e9vaudront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.<\/p>\n
Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes et les avoir accept\u00e9es en cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet avant la mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure de commande en ligne ainsi que des conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation du site internet www.azimuth.fr.<\/p>\n
Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ult\u00e9rieures, la version applicable \u00e0 l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet \u00e0 la date de passation de la commande.<\/p>\n
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni r\u00e9serve des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n
Le Client reconna\u00eet avoir la capacit\u00e9 requise pour contracter et acqu\u00e9rir les Produits propos\u00e9s sur le site internet www.azimuth.fr.<\/p>\n
Les Produits sont ceux pr\u00e9sent\u00e9s sur le site, le jour de la consultation par le Client, et dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n
Etant donn\u00e9e la sp\u00e9cificit\u00e9 de la vente sur Internet, le Vendeur ne garantit pas la disponibilit\u00e9 de tous les produits en temps r\u00e9el. En cas de rupture de stock momentan\u00e9e ou d\u00e9finitive, le client sera inform\u00e9 par courrier \u00e9lectronique. Il lui sera alors propos\u00e9 le remplacement du produit par un produit \u00e9quivalent, un avoir, ou l\u2019annulation de sa commande.<\/p>\n
Les caract\u00e9ristiques principales des Produits et notamment les sp\u00e9cifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacit\u00e9 des Produits, sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le site internet www.azimuth.fr.<\/p>\n
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.<\/p>\n
Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilit\u00e9 du Client.<\/p>\n
Les photographies et graphismes pr\u00e9sent\u00e9s sur le site internet \u00a0www.azimuth.fr \u00a0sont les plus fid\u00e8les possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Ils ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 du Vendeur.<\/p>\n
En raison des caract\u00e9ristiques techniques des diff\u00e9rents logiciels de navigation, les couleurs (r\u00e9solution et couleurs de l\u2019\u00e9cran de l\u2019internaute), et les dimensions sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif.<\/p>\n
Il peut exister des variations qui sont dues au caract\u00e8re artisanal de la production et qui font partie du charme et de l\u2019unicit\u00e9 des produits.<\/p>\n
Ces diff\u00e9rences, d\u00e8s lors qu\u2019elles ne portent pas sur les caract\u00e9ristiques essentielles des produits ne pourront justifier une annulation de la commande, un refus de la livraison, ou une d\u00e9claration de non-conformit\u00e9.<\/p>\n
Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en conna\u00eetre les propri\u00e9t\u00e9s et les particularit\u00e9s essentielles.<\/p>\n
Pour passer commande, le Client doit, apr\u00e8s avoir rempli le panier virtuel en indiquant les produits s\u00e9lectionn\u00e9s et les quantit\u00e9s souhait\u00e9es, cliquer sur le bouton \u00ab commander \u00bb et fournir les informations relatives \u00e0 la livraison et au mode de paiement.<\/p>\n
Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client.<\/p>\n
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n
La vente ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu’apr\u00e8s l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur par courrier \u00e9lectronique et apr\u00e8s encaissement par celui-ci de l’int\u00e9gralit\u00e9 du prix.<\/p>\n
Pour les commandes pass\u00e9es exclusivement sur internet, l’enregistrement d’une commande sur le site du Prestataire est r\u00e9alis\u00e9 lorsque le Client accepte les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente en cochant la case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le d\u00e9tail de sa commande, son prix total et de corriger d’\u00e9ventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l’acceptation de l’int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, la reconnaissance d\u2019en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d\u2019achat ou d\u2019autres conditions et constituent une preuve du contrat de vente. Toute commande valid\u00e9e par le Client vaut acceptation du prix et de la description du produit.<\/p>\n
Il appartient donc au Client de v\u00e9rifier l’exactitude de la commande et de signaler imm\u00e9diatement toute erreur.<\/p>\n
Toute commande pass\u00e9e sur le site internet www.azimuth.fr constitue la formation d’un contrat conclu \u00e0 distance entre le Client et le Vendeur.<\/p>\n
Le Vendeur se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure.<\/p>\n
Pour des questions de s\u00e9curit\u00e9 par rapport aux transactions sur internet, le Vendeur se r\u00e9serve le droit de demander aux Clients des informations compl\u00e9mentaires et de refuser l’ex\u00e9cution de la commande \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e9ponse ad\u00e9quate.<\/p>\n
Les prix figurant sur ce site sont des prix TTC en EUROS et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des produits.<\/p>\n
Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix du produit le jour de la commande sera le seul applicable au Client.<\/p>\n
Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de transport et de livraison qui sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, dans les conditions indiqu\u00e9es sur le site internet www.azimuth.fr et calcul\u00e9s pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de la commande.<\/p>\n
Ces frais sont \u00e0 la charge du client, sauf mentions contraires pr\u00e9cis\u00e9es lors de la commande. Les diff\u00e9rentes options de livraison sont clairement \u00e9nonc\u00e9es lors de la commande.<\/p>\n
Le paiement demand\u00e9 au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.<\/p>\n
En cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine, le Client est l’importateur du ou des Produits concern\u00e9s. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’\u00e9tat sont susceptibles d’\u00eatre exigibles. Ils seront \u00e0 la charge et rel\u00e8vent de la seule responsabilit\u00e9 du Client. Toutes les formalit\u00e9s seront r\u00e9alis\u00e9es par le Client, qui doit s\u2019assurer des \u00e9ventuelles restrictions d\u2019importation des produits command\u00e9s en vigueur dans son pays.<\/p>\n
D’\u00e9ventuelles commandes sp\u00e9cifiques du Client peuvent \u00eatre envisag\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant elles feront l’objet d’un devis pr\u00e9alablement accept\u00e9 par celui-ci.<\/p>\n
Le prix est exigible \u00e0 la commande.<\/p>\n
Diff\u00e9rents types de paiement propos\u00e9s\u00a0:<\/p>\n
–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 par carte bancaire<\/p>\n
–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 paiement en 3 fois sans frais par carte bancaire (voir les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es dans le processus de commande)<\/p>\n
–\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0Paypal<\/p>\n
Les paiements par CB sont r\u00e9alis\u00e9s par le biais d\u2019un des syst\u00e8mes les plus s\u00e9curis\u00e9s sur Internet qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont crypt\u00e9es par un logiciel et qu\u2019aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le r\u00e9seau.<\/p>\n
A la demande du Client, il lui sera adress\u00e9 une facture sur papier faisant ressortir la TVA.<\/p>\n